Recherche de questions (13^e législature)

• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6359 de M. Michel Sordi

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6358 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6357 de M. Régis Juanico

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6356 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6355 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6354 de M. Simon Renucci

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6353 de M. Jean-Louis Léonard

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6352 de M. Michel Sordi

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6351 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6350 de M. Simon Renucci

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 29 janvier 2008