Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6291 de M. Michel Diefenbacher

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6290 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : églises rurales

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6289 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6288 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6287 de Mme Marie-Christine Dalloz

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec la Suisse

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6286 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 8 avril 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6285 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : bâtiments

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6284 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6283 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6282 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 27 mai 2008