• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 13e législature
  • Recherche de questions (13 e législature)

Recherche de questions (13e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°13232 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6251 de M. Hervé Mariton
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : télévision
    Réponse publiée le 25 décembre 2007
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6250 de M. Charles-Ange Ginesy
    Rubrique : emploi
    Titre : insertion professionnelle
    Question close sans réponse le 8 avril 2008
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6249 de M. Michel Vergnier
    Rubrique : télécommunications
    Titre : téléphone
    Réponse publiée le 15 avril 2008
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6248 de Mme Marie-Jo Zimmermann
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : TGV Est
    Réponse publiée le 6 novembre 2007
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6247 de Mme Martine Pinville
    Rubrique : impôt sur le revenu
    Titre : politique fiscale
    Réponse publiée le 18 mars 2008
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6246 de M. Jean-Claude Perez
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Laos
    Réponse publiée le 27 novembre 2007
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6245 de M. Francis Saint-Léger
    Rubrique : femmes
    Titre : égalité professionnelle
    Réponse publiée le 15 avril 2008
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6244 de M. Éric Raoult
    Rubrique : papiers d'identité
    Titre : délivrance
    Réponse publiée le 18 décembre 2007
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6243 de M. Éric Raoult
    Rubrique : famille
    Titre : politique familiale
    Réponse publiée le 4 mars 2008
  • 2 octobre 2007
    Voir la question
    Question écrite n° 6242 de M. Jean-Jacques Gaultier
    Rubrique : emploi
    Titre : politique de l'emploi
    Réponse publiée le 21 avril 2009
1
...
13230
13231
13232
13233
13234
...
13860
Page n°13232 : 10 résultats affichés sur un total de 138598
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit