Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6251 de M. Hervé Mariton

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6250 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : emploi

  Titre : insertion professionnelle

  Question close sans réponse le 8 avril 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6249 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6248 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6247 de Mme Martine Pinville

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6246 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Laos

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6245 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6244 de M. Éric Raoult

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6243 de M. Éric Raoult

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6242 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 21 avril 2009