Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6221 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6220 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6219 de M. André Vallini

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6218 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6217 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6216 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6215 de M. François-Michel Gonnot

  Rubrique : communes

  Titre : impôts et taxes

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6214 de M. François-Michel Gonnot

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6213 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 2 octobre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 6212 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 24 mars 2009