Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6161 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6160 de M. Christian Ménard

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6159 de M. Éric Straumann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6158 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6157 de M. William Dumas

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6156 de Mme Martine Carrillon-Couvreur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6155 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6154 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er juillet 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6153 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6152 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 juin 2008