Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6091 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : famille

  Titre : absents

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6090 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6089 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Réponse publiée le 19 août 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6088 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6087 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6086 de M. Gérard Hamel

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6085 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6084 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6083 de M. Bernard Depierre

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6082 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 25 décembre 2007