Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6081 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : élevage

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6080 de M. Christian Patria

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6079 de M. Éric Raoult

  Rubrique : culture

  Titre : exposition internationale de 2004

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6078 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6077 de Mme Geneviève Levy

  Rubrique : famille

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6076 de M. Éric Raoult

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6075 de M. Éric Raoult

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6074 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6073 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6072 de M. Philippe Vigier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : crédit d'impôt

  Réponse publiée le 8 janvier 2008