Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6061 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6060 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6059 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6058 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : carte électorale

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6057 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : jeunes

  Titre : délinquance

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6056 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6055 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 23 décembre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6054 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle unique

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6053 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 6052 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats nouvelle embauche

  Réponse publiée le 7 octobre 2008