Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5961 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5960 de M. Marc Goua

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5959 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 31 mars 2009
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5958 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 10 août 2010
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5957 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères et européennes : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5956 de M. Éric Raoult

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5955 de M. Éric Raoult

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5954 de M. Éric Raoult

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Arc de Triomphe

  Réponse publiée le 27 janvier 2009
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5953 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : donations et successions

  Titre : successions

  Question close sans réponse le 23 octobre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5952 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : conseillers municipaux

  Réponse publiée le 28 octobre 2008