Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5851 de Mme Françoise Guégot

  Rubrique : famille

  Titre : médaille de la famille

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5850 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5849 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5848 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5847 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5846 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5845 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5844 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5843 de M. Charles-Ange Ginesy

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5842 de M. Sauveur Gandolfi-Scheit

  Rubrique : santé

  Titre : légionellose

  Réponse publiée le 3 juin 2008