Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5801 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5800 de M. André Vézinhet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5799 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5798 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5797 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5796 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5795 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5794 de M. Michel Raison

  Rubrique : État

  Titre : publications

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5793 de M. David Habib

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5792 de M. Michel Raison

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 22 avril 2008