Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5751 de M. Alain Marc

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5750 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5749 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5748 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5747 de M. Michel Sordi

  Rubrique : famille

  Titre : médaille de la famille

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5746 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

  Réponse publiée le 17 novembre 2009
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5745 de M. Michel Sordi

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5744 de M. Michel Sordi

  Rubrique : emploi

  Titre : cumul emploi retraite

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5743 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5742 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 19 février 2008