Recherche de questions (13^e législature)

• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5691 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5690 de M. Philippe Goujon

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5689 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5688 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Soudan

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5687 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5686 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5685 de M. Philippe Goujon

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5684 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5683 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 2 octobre 2007

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  Question écrite n° 5682 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 octobre 2007