Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5508 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5507 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5506 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5505 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5504 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5503 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 17 juin 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5502 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question close sans réponse le 10 mai 2011
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5501 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Laos

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5500 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5499 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 29 janvier 2008