Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5418 de M. Michel Raison

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 22 avril 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5417 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 26 mai 2009
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5416 de M. Marcel Bonnot

  Rubrique : santé

  Titre : aide médicale urgente

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5415 de M. Dominique Dord

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5414 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5413 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Question close sans réponse le 2 octobre 2007
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5412 de M. Michel Raison

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5411 de M. Michel Raison

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5410 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 25 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 5409 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 11 décembre 2007