Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5378 de M. Georges Colombier

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5377 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5376 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides-soignants

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5375 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : délivrance

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5374 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5373 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5372 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 29 juillet 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5371 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5370 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5369 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007