Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5358 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5357 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins généralistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5356 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5355 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5354 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5353 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5352 de M. Jean-Pierre Soisson

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5351 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5350 de M. Christian Eckert

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5349 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 15 juin 2010