Recherche de questions (13^e législature)

• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5008 de M. François Rochebloine

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5007 de M. Hervé Féron

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5006 de M. Christian Eckert

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5005 de M. François Rochebloine

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats jeunes

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5004 de Mme Josette Pons

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5003 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5002 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : travail dissimulé

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5001 de M. Jean-Pierre Giran

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Laos

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5000 de M. François Rochebloine

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 4999 de M. Yves Deniaud

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 17 juin 2008