Recherche de questions (13^e législature)

• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4688 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids-lourds

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4687 de M. Marc Francina

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4686 de M. Christian Blanc

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4685 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4684 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4683 de M. Christian Blanc

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4682 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4681 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4680 de M. Joël Giraud

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4679 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012