Recherche de questions (13^e législature)

• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4578 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4577 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4576 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4575 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : agrocarburants

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4574 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4573 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4572 de M. Patrick Labaune

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4571 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : santé

  Titre : légionellose

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4570 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 18 septembre 2007

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  Question écrite n° 4569 de M. Jean-Pierre Gorges

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007