Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4248 de M. Michel Hunault

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 15 janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4247 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4246 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : manèges forains

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4245 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions sociales

  Titre : conseillers conjugaux et familiaux

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4244 de M. Michel Hunault

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4243 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4242 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4241 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4240 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 4239 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 18 décembre 2007