Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4008 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4007 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4006 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 30 septembre 2008
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4005 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4004 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4003 de M. Marc Goua

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4002 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4001 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 4000 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 11 septembre 2007

  Voir la question

  Question écrite n° 3999 de M. Francis Hillmeyer

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi

  Réponse publiée le 31 mars 2009