Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3978 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 11 novembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3977 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3976 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3975 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3974 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : conditions de travail

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3973 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3972 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3971 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3970 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3969 de M. Michel Sordi

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : assurance complémentaire

  Réponse publiée le 26 février 2008