Recherche de questions (13^e législature)

• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3928 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3927 de Mme Christiane Taubira

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM-ROM : Guyane

  Réponse publiée le 2 septembre 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3926 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3925 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : recherche

  Titre : Haut conseil de la science et de la technologie

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 11 septembre 2007

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  Question écrite n° 3924 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 4 novembre 2008
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3923 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3922 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3921 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3920 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : jeunes

  Titre : sports

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 4 septembre 2007

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  Question écrite n° 3919 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007