Recherche de questions (13^e législature)

• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3668 de M. Marc Bernier

  Rubrique : élevage

  Titre : veaux

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3667 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3666 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 16 décembre 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3665 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3664 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3663 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3662 de M. Lucien Degauchy

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3661 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergies renouvelables

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3660 de M. Éric Raoult

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3659 de Mme Marguerite Lamour

  Rubrique : jeunes

  Titre : logement

  Réponse publiée le 15 avril 2008