Recherche de questions (13^e législature)

• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3638 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 15 juillet 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3637 de M. François Vannson

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3636 de M. Jean Auclair

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3635 de M. Alain Marc

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3634 de M. François Vannson

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3633 de Mme Françoise Hostalier

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3632 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3631 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3630 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 25 novembre 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3629 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 13 novembre 2007