Recherche de questions (13^e législature)

• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3598 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3597 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3596 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets électriques et électroniques

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3595 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : assurance invalidité décès

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 16 février 2010
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3594 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 4

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3593 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3592 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3591 de Mme Brigitte Barèges

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : officines

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3590 de M. Olivier Jardé

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 1er avril 2008
• 28 août 2007

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  Question écrite n° 3589 de M. André Wojciechowski

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 octobre 2007