Recherche de questions (13^e législature)

• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3488 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3487 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3486 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 septembre 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3485 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3484 de Mme Béatrice Pavy

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3483 de M. Damien Meslot

  Rubrique : logement

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3482 de M. Damien Meslot

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : permanenciers auxiliaires de régulation médicale

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3481 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3480 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : ENA

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3479 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : DSU

  Réponse publiée le 13 novembre 2007