Recherche de questions (13^e législature)

• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3448 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 14 octobre 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3447 de M. Roland Blum

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3446 de M. Richard Mallié

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3445 de M. Richard Mallié

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3444 de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3443 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone et Internet

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3442 de M. Olivier Dussopt

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3441 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3440 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 21 août 2007

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  Question écrite n° 3439 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 15 janvier 2008