Recherche de questions (13^e législature)

• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2928 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : églises rurales

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2927 de M. Patrick Bloche

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2926 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : police

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2925 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2924 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2923 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2922 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports aériens

  Réponse publiée le 19 janvier 2010
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2921 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2920 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : masseurs-kinésithérapeutes

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2919 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : esthéticiens

  Réponse publiée le 15 juillet 2008