Recherche de questions (13^e législature)

• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2898 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2897 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2896 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : urbanisme

  Titre : schémas de cohérence territoriale

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2895 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 4

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2894 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : ponts

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2893 de M. François Sauvadet

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2892 de M. François Sauvadet

  Rubrique : logement

  Titre : expulsions

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2891 de M. François Sauvadet

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2890 de M. Alain Rodet

  Rubrique : santé

  Titre : grippe aviaire

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2889 de M. Xavier Breton

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : aide à la famille pour l'emploi d'un assistant maternel agréé

  Question close sans réponse le 19 juin 2012