Recherche de questions (13^e législature)

• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2868 de M. Dominique Tian

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2867 de M. Dominique Tian

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : VRP

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2866 de M. Dominique Tian

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2865 de M. Dominique Tian

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2864 de M. Dominique Tian

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2863 de M. Dominique Tian

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2862 de M. Dominique Tian

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2861 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2860 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hygiène et sécurité

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2859 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Réponse publiée le 13 novembre 2007