Recherche de questions (13^e législature)

• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2838 de M. Dominique Tian

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2837 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 14 juillet 2009
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2836 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2835 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2834 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2833 de M. Alain Marc

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2832 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2831 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2830 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2829 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : algies vasculaires de la face

  Réponse publiée le 27 janvier 2009