Recherche de questions (13^e législature)

• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2828 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2827 de M. Michel Havard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2826 de M. Georges Colombier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2825 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2824 de M. Georges Colombier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2823 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2822 de M. Joël Giraud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2821 de M. Étienne Blanc

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2820 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 14 août 2007

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  Question écrite n° 2819 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 27 janvier 2009