Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2648 de M. Henri Jibrayel

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : sucre

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2647 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2646 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2645 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2644 de M. Claude Bodin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2643 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2642 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2641 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : animaux

  Titre : loups

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2640 de M. François Loncle

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2639 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 septembre 2007