Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2568 de M. François Baroin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2567 de M. François Baroin

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2566 de M. François Baroin

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2565 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2564 de M. François Baroin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2563 de M. Michel Pajon

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2562 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : emploi

  Titre : associations

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2561 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2560 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisanat

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2559 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 11 décembre 2007