Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2558 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : eau

  Titre : nappes phréatiques

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2557 de M. Jean-Jack Queyranne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2556 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : associations

  Titre : gestion

  Réponse publiée le 26 août 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2555 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2554 de M. Yvan Lachaud

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : certificat d'immatriculation

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2553 de M. Georges Colombier

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre le sida

  Réponse publiée le 23 août 2011
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2552 de M. Frédéric Cuvillier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2551 de M. Daniel Goldberg

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Mayotte

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2550 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 20 mai 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2549 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : logement

  Titre : location

  Réponse publiée le 24 juin 2008