Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2548 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2547 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2546 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2545 de Mme Valérie Fourneyron

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2544 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2543 de M. Roland Blum

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2542 de M. François Loos

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2541 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : réseaux câblés

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2540 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2539 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 23 juin 2009