Recherche de questions (13^e législature)

• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2538 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : réseaux câblés

  Réponse publiée le 24 février 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2537 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : dons faits par les particuliers

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2536 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : dons faits par les particuliers

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2535 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2534 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2533 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2532 de Mme Pascale Got

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2531 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2530 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 3 février 2009
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2529 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007