Recherche de questions (13^e législature)

• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1608 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1607 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 6 mai 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1606 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1605 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1604 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1603 de M. Louis Cosyns

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1602 de Mme Arlette Grosskost

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1601 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 22 janvier 2008
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1600 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits agricoles

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 31 juillet 2007

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  Question écrite n° 1599 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 20 novembre 2007