Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1478 de M. Michel Sordi

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1477 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1476 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1475 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1474 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1473 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1472 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1471 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections législatives

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1470 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1469 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : partis et mouvements politiques

  Titre : financement

  Réponse publiée le 25 septembre 2007