Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1448 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins généralistes

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1447 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 22 juillet 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1446 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : ordre national du mérite

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1445 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 28 avril 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1444 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1443 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1442 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1441 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1440 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1439 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 9 septembre 2008