Recherche de questions (13^e législature)

• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1438 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1437 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 11 mars 2008
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1436 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : politique sociale

  Titre : aide sociale

  Réponse publiée le 9 juin 2009
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1435 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1434 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1433 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : administration

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1432 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : administration

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1431 de M. Alain Rodet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1430 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : travailleurs de la mine

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1429 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 9 octobre 2007