Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 748 de M. François Grosdidier

  Rubrique : voirie

  Titre : A 32

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 747 de M. François Grosdidier

  Rubrique : voirie

  Titre : VR 52

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 746 de M. François Grosdidier

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 745 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Réponse publiée le 3 juin 2008
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 744 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 743 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 742 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 741 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : famille

  Titre : mineurs

  Réponse publiée le 16 octobre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 740 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 739 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Réponse publiée le 11 septembre 2007