Recherche de questions (13^e législature)

• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 688 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 687 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 686 de M. René Rouquet

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 685 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 janvier 2008
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 684 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 683 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 30 octobre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 682 de M. Franck Gilard

  Rubrique : transports

  Titre : transports sanitaires

  Réponse publiée le 18 novembre 2008
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 681 de M. Franck Gilard

  Rubrique : taxis

  Titre : autorisations de stationnement

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 680 de M. Franck Gilard

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 17 juillet 2007

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  Question écrite n° 679 de M. René Rouquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 29 janvier 2008