Recherche de questions (13^e législature)

• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 328 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 327 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 326 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 8 juillet 2008
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 325 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 324 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 323 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : régime local d'Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 2 octobre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 322 de M. Jean-Paul Garraud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 321 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 24 juin 2008
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 320 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 19 mai 2009
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 319 de M. Joël Giraud

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 4 septembre 2007