Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 178 de M. François Brottes

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 177 de M. François Brottes

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : protection

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 176 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 175 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 174 de M. François Brottes

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 173 de M. François Brottes

  Rubrique : santé

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 172 de M. François Brottes

  Rubrique : santé

  Titre : maladies neurodégénératives

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 171 de M. François Brottes

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : filière socio-éducative

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 170 de M. François Brottes

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 14 août 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 169 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 30 juin 2009