Recherche de questions (13^e législature)

• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 78 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 4 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 77 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 76 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : chirurgiens

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 75 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 74 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : manuels et fournitures

  Réponse publiée le 15 avril 2008
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 73 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 31 juillet 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 72 de M. Alfred Marie-Jeanne

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 71 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : élevage

  Titre : veaux

  Réponse publiée le 13 novembre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 70 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 3 juillet 2007

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  Question écrite n° 69 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 2 octobre 2007