Recherche de questions (13^e législature)

• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119132 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119131 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119130 de M. Hervé Féron

  Rubrique : mort

  Titre : cimetières

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119129 de M. Richard Mallié

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119128 de Mme Delphine Batho

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : statistiques

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119127 de M. Hervé Féron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Premier ministre : structures administratives

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119126 de M. Hervé Féron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Premier ministre : structures administratives

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119125 de M. Hervé Féron

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Premier ministre : structures administratives

  Réponse publiée le 22 mai 2012
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119124 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : informatique

  Réponse publiée le 22 novembre 2011
• 4 octobre 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 119123 de M. Richard Mallié

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie, développement durable, transports et logement : services extérieurs

  Réponse publiée le 6 décembre 2011