Recherche de questions (13^e législature)

• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119002 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119001 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 119000 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118999 de M. Georges Ginesta

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 15 mai 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118998 de M. Christophe Sirugue

  Rubrique : enseignement

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 27 décembre 2011
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118997 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118996 de M. Michel Vauzelle

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118995 de M. William Dumas

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118994 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : enseignement

  Titre : enseignement à distance

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 4 octobre 2011

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  Question écrite n° 118993 de Mme Danielle Bousquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 6 mars 2012